Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLOCONFORT
LA MOTOCONFORT

Numéro de dépôt :
1093420
Date de dépôt :
13/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CYCLOCONFORT

Déposée le 13 avril 1979 par LA MOTOCONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CYCLOCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA MOTOCONFORT domicilié(e) (S.A.), 16, rue Lesault. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN, MAUREAU & MILLET. - France.

La marque CYCLOCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CYCLOCONFORT est expirée depuis le 13 avril 1989.

LA MOTOCONFORT a également déposé les autres marques suivantes : MOTOCONFORT , MOTOCONFORT , (Marque figurative) , MONFOR , MOBYCONFORT


LA MOTOCONFORT - (S.A.), 16, rue Lesault. - France


GERMAIN, MAUREAU & MILLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Cycles, cyclomoteurs, motocyclettes, scooters, et généralement tous véhicules à moteur ou à moteur auxiliaire.